Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAL-BRICK
NEWTEC PALETTISATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1543024
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2009

Présentation de la marque PAL-BRICK

Déposée le 25 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) NEWTEC PALETTISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAL-BRICK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEWTEC PALETTISATION domicilié(e) La Gare, Saint Laurent sur Sèvre, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE (dossier no 2142769) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) (dossier no 2142769) - France.

La marque PAL-BRICK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAL-BRICK est expirée depuis le 25 juillet 2009.

NEWTEC PALETTISATION a également déposé les autres marques suivantes : MV LE MONTE VITE


NEWTEC PALETTISATION, Société Anonyme - La Gare, Saint Laurent sur Sèvre, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE (dossier no 2142769) - France


CABINET ORES - (dossier no 2142769) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142769 - Publication au BOPI 1999-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination n°275174 - Publication au BOPI 1999-04-06

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuse pour les oeufs